LE CONTRAT FRAÎCHEUR DE MAÎTRE COQ
Présentation de la marque LE CONTRAT FRAÎCHEUR DE MAÎTRE COQ
Déposée le 24 avril 1985 par Ets ARRIVE s.a.-sica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE CONTRAT FRAÎCHEUR DE MAÎTRE COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CONTRAT FRAÎCHEUR DE MAÎTRE COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONTRAT FRAÎCHEUR DE MAÎTRE COQ est expirée depuis le 24 avril 1995.
Ets ARRIVE s.a.-sica a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40